Mentions légales
1. Éditeur du site
Doxyfer, SAS au capital de 2 000 €.Siège social : 83 Ancienne Route de Chabeuil, 26760 Beaumont-lès-Valence, France.
SIREN : 105 139 273.
SIRET du siège : 10513927300012.
RCS Romans.
Code APE : 58.29C (Édition de logiciels applicatifs).
N° TVA intracommunautaire : FR 21 105139273.
Représentant légal : Jérôme Chabrier, en qualité de Président.
2. Directeur de la publication
Jérôme Chabrier, Président de Doxyfer SAS.
3. Contact
Email : contact doxyfer fr .
4. Hébergement
Cloudflare, Inc.101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, USA.
Téléphone : +1 (888) 99-FLARE (+1 888 993-5273).
www.cloudflare.com
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du présent site (textes, images, logo, marque « Doxyfer ») est la propriété exclusive de Doxyfer SAS. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation sans autorisation préalable est interdite.
6. Liens hypertextes
Les liens sortants présents sur ce site ne sauraient engager la responsabilité de Doxyfer SAS quant au contenu des sites tiers vers lesquels ils renvoient. Tout lien entrant vers https://doxyfer.fr nécessite l'autorisation préalable et écrite de Doxyfer SAS.
7. Limitation de responsabilité
Doxyfer SAS s'efforce d'assurer l'exactitude des informations publiées sur le présent site, sans toutefois garantir leur exhaustivité ni l'absence d'erreur. La société ne saurait être tenue responsable d'éventuelles indisponibilités, interruptions, ou erreurs liées à la consultation du site.
8. Données personnelles et cookies
Pour le détail des traitements de données personnelles et des cookies déposés à l'occasion de votre visite, consultez notre Politique de confidentialité.
9. Médiateur de la consommation
Le présent site n'a pas vocation à conclure des contrats de vente à des consommateurs. La désignation d'un médiateur de la consommation interviendra à l'ouverture commerciale du service.
10. Modification des mentions
Doxyfer SAS se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. La version applicable est celle en ligne à la date de consultation par l'utilisateur.
11. Droit applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du présent site relève de la compétence du Tribunal judiciaire de Valence.